Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHATEAU CALON FONTMUREE
Numéro de dépôt :
1616905
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU CALON FONTMUREE
Déposée le 12 juillet 1990 par monsieur DEVAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CALON FONTMUREE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVAUD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°167712 - Publication au BOPI 1994-01-13